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Comment la TEOM est-elle calculée ?

La base de calcul de la TEOM est la même que celle de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) payée par les propriétaires de maisons ou d’appartements.

La TEOM est calculée en tenant compte de la superficie du logement et des éléments de confort de ce dernier.

C’est la loi qui détermine les modalités de calcul.

Le nombre de personnes dans le logement et leurs situations sociales des occupants ne sont pas pris en compte.

Les abattements possibles pour la taxe d’habitation ne sont pas répercutés sur la taxe foncière.

Exemple :

  • Le nombre de pièces influe sur le montant de la taxe à payer.



  • Un logement avec une salle de bains équipée d’une baignoire sera plus taxé qu’un logement avec une salle de bains équipée d’une douche.



  • Un logement disposant de plusieurs salles de bains sera plus taxé qu’un logement ne disposant que d’une salle de bains.



  • Un logement avec plusieurs WC sera plus taxé qu’un logement avec un seul WC.



  • Un logement situé à un étage supérieur ne sera pas taxé de la même manière qu’un logement en rez de chaussée.



  • Un logement, à superficie égale, situé dans un centre-ville d’une grande ville ne sera pas taxé que la même manière qu’un logement situé en milieu rural 



  • Le quartier, la desserte par les transports en commun, le nombre de fenêtres, le type et l’âge de la construction servent aussi de bases d’évaluation et la valeur locative de la propriété.


 

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